Propriété

Le présent Site est la propriété de ATM ENERGIE SARL, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Montpellier.

Siège social situé: 8B RUE JEAN MERMOZ 34430 SAINT-JEAN-DE-VÉDAS

Siret: 83935787800017 / TVA intracommunautaire: FR 12839357878 

Hébergement

- Site est hébergé par le société Wix : http://wix.com

Wix.com.inc. PO box 40190 San Francisco; CA 94140 USA

- Le nom de domaine ATM ENERGIE est hébergé par la société godaddy: http://godaddy.com

godaddy.com, Inc Scottsdale, AZ 85260, USA

Données personnelles

Les données communiquées par les visiteurs sont enregistrées dans la base de données ATM ENERGIE SARL. En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à la protection de la vie privée, les visiteurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces données. Par ailleurs ces informations ne sont en aucun cas cédées à un tiers. Les utilisateurs du site ATM ENERGIE SARL sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique Fichiers et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou réputation des personnes.

 
Propiété intellectuelle

La structure, les textes et images sont la propriété de ATM ENERGIE SARL. Toute représentation partielle ou totale de ce site, par quelques techniques que ce soit sans autorisation expresse de la ATM ENERGIE SARL est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle.

 
Responsabilité

ATM ENERGIE SARL assure la responsabilité des informations fournies. Cependant, les informations données sont données à titre indicatif et dépendent des données transmises par les différents fournisseurs et opérateurs. ATM ENERGIE SARL s'efforce de tenir à jour la précision des données communiquées mais décline toutes responsabilités en cas de retard de publication, imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur les informations disponibles sur le site.

La reproduction des documentations est expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.

 
Conception et .co

Réalisation du site: SAS ACTIV MARKETING

CONTACTEZ- NOUS

4 rue du chateau

60860 Saint Omer en Chaussée

Siret : 83898155300012

Au capital de 1000€

TVA n° : FR20838981553

  • White Facebook Icon

© 2020 par Activ Marketing

LOGO GAE BLANC.png

Tél : 0984 295 530